ICPE - Sensibilisation - Niveau 1

Formation créée le 18/09/2026.
Version du programme : 1

Type de formation

Présentiel

Durée de formation

7 heures (1 jour)

Accessibilité

Oui
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ICPE - Sensibilisation - Niveau 1


Cette formation de sensibilisation aux ICPE permet de comprendre le cadre réglementaire des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement, depuis leur définition jusqu’aux obligations administratives associées. Elle aborde la nomenclature ICPE, les différents régimes (déclaration, enregistrement, autorisation) et les étapes de constitution et d’instruction des dossiers. Un focus est réalisé sur les entrepôts et les produits dangereux, avec une introduction aux outils d’évaluation des risques incendie (FLUMILOG, D9/D9A). La formation présente également les études techniques à mener en parallèle, comme l’étude d’impact ou l’étude de dangers. Enfin, un cas pratique permet de mettre en application les connaissances, et des notions complémentaires sont proposées, notamment sur la loi sur l’eau et l’évaluation environnementale.

Objectifs de la formation

Formation ICPE - Sensibilisation - Niveau 1
  • Comprendre le cadre réglementaire des ICPE
  • Identifier le régime applicable à une installation
  • Maîtriser les étapes de constitution d’un dossier ICPE
  • Appréhender les enjeux liés aux risques industriels et environnementaux

Profil des bénéficiaires

Pour qui
  • Cette formation s'adresse aux chefs de projet susceptibles de travailler sur un projet urbain / logistique / industriel
Prérequis
  • Aucun

Contenu de la formation

Formation ICPE - Sensibilisation - Niveau 1
1 : Introduction et évaluation des connaissances
  • Ice breaker : représentations et connaissances des participants
  • Présentation des objectifs et du déroulé de la formation
2 : Fondamentaux des ICPE
  • Définition des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement
  • Cadre réglementaire général
  • Acteurs impliqués (exploitant, administration, services instructeurs)
3 : Nomenclature ICPE
  • Structure et fonctionnement de la nomenclature
  • Identification des rubriques applicables
  • Seuils et classement des installations
4 : Régimes administratifs et types de dossiers
  • Déclaration
  • Enregistrement
  • Autorisation environnementale
  • Contenu des dossiers et attendus réglementaires
5 : Procédure d’instruction
  • Étapes de l’instruction
  • Délais réglementaires
  • Rôle des services instructeurs et parties prenantes
6 : Focus sectoriel – Entrepôts et produits dangereux
  • Enjeux spécifiques aux entrepôts
  • Typologie des produits dangereux
  • Principaux risques (incendie, explosion, pollution)
7 : Outils et méthodes d’évaluation des risques
  • Présentation de FLUMILOG
  • Méthodes de calcul D9 / D9A
  • Application aux études de sécurité incendie
8 : Études complémentaires
  • Étude d’impact environnemental
  • Étude de dangers
  • Autres études techniques à mener en parallèle
9 : Cas pratique
  • Analyse d’un projet ICPE
  • Identification du régime applicable
  • Détermination des études nécessaires
  • Échanges et correction collective

Équipe pédagogique

Au sein d’Etyo Green Insight, Morgane PERIS est en charge de l'expertise Risques Environnementaux et accompagne ses clients sur les sujets de sites et sols pollués ainsi que dans la réglementation et l'audit environnementaux. Morgane PERIS a au cours de son expérience accompagné ses clients pour différents types d'actifs (logistiques, fonciers, industriels…). Morgane PERIS est diplômée de l'Institut des Sciences Appliquées Centre Val de Loire en Maîtrise des Risques Industriels et Environnementaux.

Suivi de l'exécution et évaluation des résultats

Ressources techniques et pédagogiques

Formation ICPE - Sensibilisation - Niveau 1
  • Apports théoriques
  • Études de cas
  • Échanges interactifs

Accessibilité

Nous étudions avec vous les différents aménagements/adaptations que nous pouvons mettre en œuvre pour favoriser votre apprentissage en nous appuy nos partenaires nationaux. Si vous êtes concerné, merci de nous contacter par mail à training@etyo.com.